Manchester City pourrait rencontrer de sérieux obstacles dans sa tentative de contester le verdict rendu dans l’affaire de ses finances. Alors que le club anglais continue de défendre son innocence, plusieurs spécialistes estiment que la procédure d’appel s’annonce complexe. Les débats portent notamment sur les contrats de sponsoring, l’origine de certains financements et l’interprétation des preuves examinées par la commission indépendante.
Dans une analyse publiée par BBC Sport, James Severn, associé du cabinet Penningtons Manches Cooper et membre de la London Solicitors Litigation Association, a rappelé les conditions nécessaires pour obtenir une révision de la décision. «Manchester City devra identifier une erreur fondamentale de droit, de principe ou de fait, ou une injustice procédurale grave, ayant substantiellement influencé la décision de la commission. L’instance d’appel dispose de larges pouvoirs pour accepter ou rejeter l’appel, ou pour modifier la décision, mais le club doit démontrer que les preuves disponibles ont été mal interprétées», a-t-il expliqué.
Les contrats de sponsoring au cœur du dossier
La défense de Manchester City repose notamment sur l’origine des fonds associés à certains contrats commerciaux. Le club soutient que des paiements provenaient du gouvernement des Émirats arabes unis, en sa qualité d’actionnaire de sociétés sponsors, et non directement de ses propriétaires. Cette argumentation se heurte toutefois à des éléments concernant Etihad Airways, l’un des principaux partenaires commerciaux des Citizens. Selon les informations rapportées dans le dossier, la compagnie avait indiqué dans des documents judiciaires américains que le gouvernement d’Abou Dhabi n’avait pas financé son sponsoring du club.
Pour James Severn, les documents financiers pourraient être déterminants s’ils permettent de retracer précisément l’origine des sommes. «Les relevés bancaires, les registres gouvernementaux et les documents de paiement contemporains pourraient constituer des preuves solides s’ils établissaient une piste d’audit claire montrant que les fonds provenaient du gouvernement d’Abou Dhabi et non des propriétaires. Cependant, si ces preuves étaient déjà à la disposition de la commission, laquelle a malgré tout conclu que les arrangements étaient fictifs, le club aura énormément de mal à démontrer que cette conclusion est fondamentalement erronée», a-t-il indiqué.
Etihad Airways et les courriels de Football Leaks
Le communiqué d’Etihad Airways constitue un autre élément du débat. La compagnie aurait affirmé ne pas avoir eu la possibilité de présenter directement ses arguments ou de transmettre certaines informations pertinentes à la Premier League. James Severn estime toutefois que cette déclaration ne suffit pas, à elle seule, à établir une irrégularité procédurale. «La plainte d’Etihad Airways ne prouve pas, en elle-même, l’existence d’un vice de procédure. Etihad Airways n’était pas la partie défenderesse, et il est peu probable qu’elle dispose d’un droit indépendant de participation ; il est probable qu’il était loisible à l’une ou l’autre des parties d’obtenir et de présenter de telles preuves», a-t-il expliqué.
Les courriels issus de l’affaire Football Leaks pourraient également occuper une place importante dans la stratégie du club. Manchester City pourrait chercher à démontrer que certains messages ont été mal interprétés ou analysés sans tenir suffisamment compte de leur contexte. «Si City parvient à démontrer que la commission a fondamentalement mal compris les courriels, ou n’a pas tenu compte de leur contexte réel, cela pourrait s’apparenter à une erreur fondamentale de fait. Mais la difficulté pour City réside dans le fait que la commission a entendu des preuves étendues provenant de témoins et de documents, et qu’elle est malgré tout parvenue à des conclusions graves concernant des arrangements fictifs et un financement déguisé», a reconnu Severn. Le communiqué d’Etihad Airways, qui affirme que la «compagnie n’a pas eu la possibilité de présenter elle-même les informations pertinentes à la Premier League, constitue un autre élément du débat». Pour Severn, cette déclaration ne suffit cependant pas, à elle seule, à établir l’existence d’une irrégularité procédurale.
Des chances de succès difficiles à évaluer
Kieran Maguire, professeur de finance du football à l’université de Liverpool, a également commenté l’affaire. Selon lui, les conclusions de la commission traduisent une appréciation défavorable de certains documents et de la crédibilité de témoins présentés par le club. Une contestation portant sur la procédure, notamment sur la composition de la commission et son mode de désignation, pourrait constituer une autre piste pour Manchester City. Cette stratégie ne garantit toutefois pas une remise en cause du verdict. James Severn reste prudent quant à l’issue de la procédure. «Il est impossible d’évaluer de manière fiable les chances de City de gagner son appel, mais la tâche ne sera pas facile», a-t-il prévenu. La durée de l’examen constitue également une inconnue. Malgré les délais prévus par les règles de la Premier League, l’ampleur du dossier pourrait retarder la décision finale. «Compte tenu de l’ampleur et de la complexité de la procédure, le résultat final pourrait ne pas être connu avant un certain temps», a conclu l’avocat.
